Délibérations et délégations 2026 2026_01A_CREDIT-DE-1-1_1 annulé sur s2low le 05-03-2026 – 2026_01_CREDITS-DE-1-1_1 2026_28_AVENANT-DE-1-1_1 2026_27_ACPLUI-DE-1-1_1 2026_26_CAT2-DE-1-1_1 2026_25_DM1-DE-1-1_1 2026_25BIS_DM1-BF-1-1_2 2026_24_623-DE-1-1_1 2026_23_BPSCELL-BF-1-1_2 2026_22_BP2026-DE-1-1_1 2026_21_AFFECTA-DE-1-1_1 2026_20_CFUSCEL-BF-1-1_2 2026_19_CFU2025-DE-1-1_1 2026_18_IMPOTS-DE-1-1_1 2026_17_CCID-DE-1-1_1 2026_16_VERONIQ-DE-1-1_1 2026_15_P723_72-DE-1-1_1 2026_14_INDEMNI-DE-1-1_1 2026_14A_IDEMNI-DE-1-1_1 2026_13_DEFENSE-DE-1-1_1 2026_12_GESTES-DE-1-1_1 2026_12A_GESTES-DE-1-1_1 2026_11_SICTOM-DE-1-1_1 2026_10_SDEG-DE-1-1_1 2026_09_SBECS-DE-1-1_1 2026_08_DELEGAT-DE-1-1_1 2026_07_ADJOINT-DE-1-1_1 2026_06_NBREADJ-DE-1-1_1 2026_05_MAIRE-DE-1-1_1 2026_04_BVT-DE-1-1_1 2026_03_ACPLUI-DE-1-1_1 2026_02_CHOIXEN-DE-1-1_1
Procès-verbaux:
Veuillez trouver le procès-verbal du : 26 mai 2025 4 Aout 2025 29 septembre 2025
Délibération sur le tarif de location de la salle polyvalente
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Délibération sur le lancement de la procédure de déplacement d’une partie de la voie communale n°5
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Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 mars 2024
Pour plus d’information concernant le Conseil Municipal du 14 Mars 2014 veuillez cliquer ici
Extrait des délibérations du conseil municipal du 14 Mars 2024
Pour consulter la délibération concernant la désignation d’un référent déontologue local, veuillez cliquer ici Pour consulter la délibération concernant la convention d’adhésion du BINDOC comme référent déontologue local, veuillez cliquer ici. Pour consulter la délibération concernant la désaffectation et aliénation d’un chemin rural, veuillez cliquer ici.
Délibération concernant le lancement de la concertation sur les zones d’accélérations pour le développement d’énergie renouvelables.
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Délibération concernant la demande de subvention pour la création d’un local de stockage
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Délibération concernant le font de concours pour les travaux d’aménagement du carrefour.
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Délibération concernant le transfert de la compétence PLUI à la Communauté des communes du Savès
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